Association de parents et amis
de personnes handicapées mentales

Le site Apei Arbois est la propriété de l'association loi 1901 Apei Arbois et région - 9, rue Chauvin - 39600 ARBOIS - France
Tél 03 84 66 31 80
SIREN 307 224 055
Directeur de la publication : M. Bernard REIGNIER, directeur général.
Conception, réalisation : Sylvie KARLEN, dans le cadre d'un stage suite à la formation "Conception internet et multimédia" - DGD Formation à Vesoul.
Site hébergé par : OVH.

RESPECT LÉGAL - FINALITÉ DES DONNÉES
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit, dans les conditions légales définies ci-après, de prendre contact avec l'Apei d'Arbois. Dans un souci de parfaite confidentialité, l'Apei d'arbois s'engage à ne divulguer aucune information qu'elle est amenée à détenir sur ses visiteurs, auprès de qui que ce soit.

DROIT ET PROPRIÉTÉ
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logos, séquences animées ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de l'Apei d'Arbois ou de tiers ayant autorisé l'Apei d'Arbois à les utiliser. L'utilisation de tout ou partie du site et des documents qui y sont reproduits, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit et doit être conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.